CHATEAU LA VIEILLE CROIX
Présentation de la marque CHATEAU LA VIEILLE CROIX
Déposée le 26 février 1999 par DE LA VIEILLE CROIXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA VIEILLE CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA VIEILLE CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA VIEILLE CROIX est expirée depuis le 26 février 2009.
DE LA VIEILLE CROIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629931 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26